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Cote : 2D9 - Dates : 1824-1831

Analyse : Maire, arrêté : registre.
1er janvier 1824 - 3 août 1831.

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Arrêtés du Maire>


Communicable en : 1831

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ADMINISTRATION GENERALE, ELU, MAIRE, ADMINISTRATION COMMUNALE, - [ThesaurusHisto] Arrêtés du Maire, Actes de l'administration municipale, Administration générale de la commune,

Registre numérisé :OUI