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Dossiers d'archives

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Cote : 2D8 - Dates : 1816-1823

Analyse : Maire, arrêté : registre.
10 mai 1816 - 11 septembre 1823.

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : Arrêtés du Maire>


Communicable en : 1823

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ADMINISTRATION GENERALE, ELU, MAIRE, ADMINISTRATION COMMUNALE, - [ThesaurusHisto] Arrêtés du Maire, Administration générale de la commune, Actes de l'administration municipale,

Registre numérisé :OUI